(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 septembre 1994 par la société BOSTON MARKET IP COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535795.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 13 septembre 2024.
BOSTON MARKET IP COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 17 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338885 - Publication au BOPI 2002-01-17
Inscription le 17 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472614 - Publication au BOPI 2008-04-17
Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2270748 - Publication au BOPI 2004-08-12
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2014 n°2566993 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-11